Pour en savoir le chemin supplémentaire, lisezProduction obligatoire par voie électroniqueet Défaut de fournir par voie électronique. Si vous aussi dépassez le bord dans un trimestre civil, vous aussi êtes considéré comme un inscrit et vous devez percevoir la TPS/TVH sur la disponibilité qui vous aussi l'a fait dépasser. La date d'entrée en vigueur hors de votre inscription voule jour par quoi vous aussi avez fait la fourniture qui vous a réalité dépasser le seuil. Une personne qui exploite une entreprise de taxi ou offre les entreprises de covoiturage commercial doit s'inscrire pour la TPS/TVH même si la personne est un petit fournisseur. Pour en savoir le chemin supplémentaire, consultez l'données TPS/TVH GI-196, La TPS/TVH et les services de covoiturage commerciaux. Des directives particulières s'appliquent par déterminer le taux d'une TPS/TVH pertinent à la merchandising d'habitations neuves.
Il contient aussi des itinéraire détaillées qui pourrait vous aider à remplir votre déclaration de la TPS/TVH. Vous êtes un inscrit qui devrait verser par autocotisation la moitié provinciale d'une TVH pour des biens ou prestataires transférés dans une province participante. Pour en savoir le chemin supplémentaire, lisez Taxe sur les biens et services transférés dans une province participante.
Des itinéraire semblables s'appliquent à la stratégie rapide de comptabilité spéciale réservée aux organismes de entreprises publics. Vous devez aider à faire un redressement dans le calcul hors de votre taxe nette dans votre déclaration ultime si vous aussi aviez demandé des CTI pour la TPS/TVH payée ou payable sur ces fonds. Demander des CTI par toute la TPS/TVH payée ou payable sur les achats que vous aussi avez détails par effectuer les fournit taxables de biens et entreprises aux gouvernements provinciaux ou territoriaux. Généralement,
André viger vous aussi pouvez solliciter pour un CTI égal à 1 pourcentage ou au quantité complet d'une TPS/TVH payée ou payable sur les acquisitions d'immeubles (y découvert sur les améliorations qui y sont apportées) que vous aussi avez l'intention d'utiliser dans le corps de vos activités commerciales. Vous pouvez habituellement solliciter pour des CTI par récupérer la TPS/TVH payée ou payable sur les achats et dépenses liés à vos fournitures détaxées de biens et services. Si votre acheteur achète plus d'un article et que la taxe s'applique sur le similaire prix sur tous les articles, vous pouvez additionnez les coût de toutes les fournit taxables de biens et entreprises, calculer la TPS/TVH payable et ensuite arrondir le montant.
Dans chaque état des lieux, vous devriez découvrir la teneur en taxe du efficacement au point du changement. Votre efficacement meuble,
monte-escaliers qui a heure d'été utilisé à 50 % ou dessous dans le cadre de vos actions commerciales, est maintenant utilisé à supplémentaire de 50 %. Votre bien meuble, qui a heure d'été utilisé à plus de 50 % dans le corps de vos activités commerciales, est maintenant utilisé à 50 % ou dessous. Une cas que vous aussi avez établi le montant de DPA, calculez votre CTI en utilisant l'une ou un nombre de des formulation indiquées dans le tableau CTI par l'acquisition d'immobilisations – Voitures de tourisme et aéronefs. Pour en savoir plus, consultez le mémorandum sur la TPS/TVH huit.2, Restrictions générales. Les sociétés suivent la règle sur l'utilisation principalepour demander des CTI sur leurs véhicules de tourisme et leurs aéronefs.
Si l'utilisation commerciale est de 10 % ou moins, vous ne pouvez pas demander de CTI. Si l'utilisation commerciale est de quatre-vingt-dix % ou supplémentaire, vous pouvez demander un CTI intégral. La règle sur l'utilisation principale s'applique également à quelques-uns des organismes de services publics demandant des CTI par les immeubles. Elles accordent souvent ce type de ristourne au acheteur au bout d'une certaine période (par exemple, une année), plutôt qu'à chaque vente.